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L’adresse de notre site Web est : http://www.plongee-nimes.org

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ses droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à president@plongee-nimes.org

  Il peut aussi écrire à l’association Aquanature & CSPG, Club de Plongée Nimes – 539 AVENUE JEAN PROUVE, 30900 NÎMES.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Les utilisateurs du site Internet http://www.plongee-nimes.org  sont invités à faire connaître à l’association Aquanature & CSPG leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de  l’association Aquanature & CSPG est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu a des sanctions pénales. 

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données,  l’association Aquanature & CSPG est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normales.

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